Réunion du groupe de membres de la Commission (EN-133)

Réunion du groupe de membres de la Commission

Documents from [11/1977] to [12/1977]

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Created By

Noël, Emile

HAEU Reference Code

EN-133

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

Content and Structure

Abstract

- 1ère réunion, 08/11: [SEC(77)3924], [SEC(77)3924/2], [SEC(77)3924/3]. Aussi: Compte rendu de la 875e réunion du COREPER le 08/11 [SI(77)915] (09/11).
- 2e réunion, 18/11: [SEC(77)3993], [SEC(77)4028], [SEC(77)4028/2]. Aussi: "Rapport intérimaire sur la préparation de l'avis relatif à la demande d'adhésion du Portugal" [SEC(77)4027] (22/11). "Elargissement. Travaux à réaliser dans le cadre des problèmes d'élargissement touchant les transferts de ressources" [SEC(77)4048] (16/11). Note de C.J. Audland -SG- sur la réunion (17/11).
- 3e réunion, 02/12: [SEC(77)4351], [SEC(77)4351/2]. Aussi: Note préparatoire de C.J. Audland (28/11).
4e réunion, 23/12: [SEC(77)4544], [SEC(77)4454], [SEC(77)4595], [SEC(77)4595/2]. Aussi: Compte rendu de la réunion plénière entre la délégation de la Commission et les autorités portugaises à Bruxelles le 12/12 par la délégation de la Commission pour l'élargissement [YF/MM/fl n°324] (14/12). Draft speech pour le vice-président L. Natali en vue de la rencontre ministérielle avec la Grèce le 19/12 (13/12). "Elargissement. Période de transition (Rapport du groupe de travail sur les questions institutionnelles liées à l'élargissement)" [SEC(77)4545] (16/12).

Conditions of Access and Use

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Relations Area

Abstract: Volume 1977/0151 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 09/11/1977 O.J. 449/3 - Point 7 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Elargissement - Résultats de la première réunion du Groupe de Membres de la Commission les plus intéressés (FRA) Volume 1977/9015 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/11/1977 M ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1977)3924

Original Reference Code: SEC(1977)3924

Description Level: Dossier

Dates: 1977 to 1977

SEC(1977)3993 - A L'attention de M. LE PRESIDENT MM. ORTOLI HAFERKAMP GUNDELACH NATALI GIOLITTI DAVIGNON TUGENDHAT Objet : Elargissement - Réunion du Groupe de Membres de la Commission les plus intéressés avec la participation des Directeurs généraux concernés

Abstract: Volume 1977/0156 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 11/11/1977 A L'attention de M. LE PRESIDENT MM. ORTOLI HAFERKAMP GUNDELACH NATALI GIOLITTI DAVIGNON TUGENDHAT Objet : Elargissement - Réunion du Groupe de Membres de la Commission les plus intéressés avec la participation des Directeurs généraux concernés (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1977)3993

Original Reference Code: SEC(1977)3993

Description Level: Dossier

Dates: 1977 to 1977

SEC(1977)4028 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Elargissement - Résultats de la deuxième réunion du Groupe de Membres de la Commission les plus intéressés, avec la participation des Directeurs généraux concernés

Abstract: Volume 1977/0157 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 24/11/1977 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Elargissement - Résultats de la deuxième réunion du Groupe de Membres de la Commission les plus intéressés, avec la participation des Directeurs généraux concernés (FRA) Volume 1977/9015 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dos ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1977)4028

Original Reference Code: SEC(1977)4028

Description Level: Dossier

Dates: 1977 to 1977

SEC(1977)4027 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION SUR LA PREPARATION DE L'AVIS RELATIF A LA DEMANDE D'ADHESION DU PORTUGAL

Abstract: Volume 1977/0157 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 22/11/1977 RAPPORT INTERIMAIRE SUR LA PREPARATION DE L'AVIS RELATIF A LA DEMANDE D'ADHESION DU PORTUGAL (diffusé sur instruction de M. NATALI comme convenu dans le Groupe de Membres de la Commission "Elargissement") (FRA) Volume 1977/9015 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date in ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1977)4027

Original Reference Code: SEC(1977)4027

Description Level: Dossier

Dates: 1977 to 1977

SEC(1977)4351 - OJ 457/3 Point 9 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Elargissement - Troisième réunion du Groupe de Membres de la Commission les plus intéressés, avec la participation des Directeurs généraux concernés

Abstract: Volume 1977/0166 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 07/12/1977 OJ 457/3 Point 9 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Elargissement - Troisième réunion du Groupe de Membres de la Commission les plus intéressés, avec la participation des Directeurs généraux concernés (FRA) Volume 1977/9017 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du d ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1977)4351

Original Reference Code: SEC(1977)4351

Description Level: Dossier

Dates: 1977 to 1977

SEC(1977)4544 - GROUPE DES MEMBRES DE LA COMMISSION POUR L'ELARGISSEMENT (Séance du vendredi 16 décembre 1977 à l'issue de la séance de la Commission)

Abstract: Volume 1977/0174 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 16/12/1977 GROUPE DES MEMBRES DE LA COMMISSION POUR L'ELARGISSEMENT (Séance du vendredi 16 décembre 1977 à l'issue de la séance de la Commission) (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1977)4544

Original Reference Code: SEC(1977)4544

Description Level: Dossier

Dates: 1977 to 1977

SEC(1977)4454 - A L'ATTENTION DE M. le Président MM. ORTOLI HAFERKAMP GUNDELACH NATALI GIOLITTI DAVIGNON TUGENDHAT Objet : Elargissement - Réunion du Groupe de Membres de la Commission les plus intéressés avec la participation des Directeurs généraux concernés

Abstract: Volume 1977/0172 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 12/12/1977 A L'ATTENTION DE M. le Président MM. ORTOLI HAFERKAMP GUNDELACH NATALI GIOLITTI DAVIGNON TUGENDHAT Objet : Elargissement - Réunion du Groupe de Membres de la Commission les plus intéressés avec la participation des Directeurs généraux concernés (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1977)4454

Original Reference Code: SEC(1977)4454

Description Level: Dossier

Dates: 1977 to 1977

SEC(1977)4595 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Elargissement - CORRIGENDUM au compte rendu de la 4ème réunion du Groupe de Membres de la Commission les plus intéressés, avec la participation des Directeurs généraux concernés

Abstract: Volume 1977/0175 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 23/12/1977 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Elargissement - CORRIGENDUM au compte rendu de la 4ème réunion du Groupe de Membres de la Commission les plus intéressés, avec la participation des Directeurs généraux concernés. (FRA) Volume 1977/9019 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pe ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1977)4595

Original Reference Code: SEC(1977)4595

Description Level: Dossier

Dates: 1977 to 1977

SEC(1977)4545 - ELARGISSEMENT : PERIODE DE TRANSITION (Rapport du Groupe de travail sur les questions institutionnelles liées à l'élargissement, diffusé sous l'autorité de M. le Président)

Abstract: Volume 1977/0174 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 28/01/1978 ELARGISSEMENT : PERIODE DE TRANSITION (Rapport du Groupe de travail sur les questions institutionnelles liées à l'élargissement, diffusé sous l'autorité de M. le Président et de M. le Vice-Président NATALI (FRA) Volume 1977/9019 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1977)4545

Original Reference Code: SEC(1977)4545

Description Level: Dossier

Dates: 1977 to 1977