SEC(1977)4545 - ELARGISSEMENT : PERIODE DE TRANSITION (Rapport du Groupe de travail sur les questions institutionnelles liées à l'élargissement, diffusé sous l'autorité de M. le Président)

Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)4545
Original Reference Code
SEC(1977)4545
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0174
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/01/1978
ELARGISSEMENT : PERIODE DE TRANSITION (Rapport du Groupe de travail sur les questions institutionnelles liées à l'élargissement, diffusé sous l'autorité de M. le Président et de M. le Vice-Président NATALI (FRA)

Volume 1977/9019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/12/1977
ELARGISSEMENT : PERIODE DE TRANSITION (Rapport du Groupe de travail sur les questions institutionnelles liées à l'élargissement, diffusé sous l'autorité de M. le Président) (FRA)

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French

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Réunion du groupe de membres de la Commission
Abstract: - 1ère réunion, 08/11: [SEC(77)3924], [SEC(77)3924/2], [SEC(77)3924/3]. Aussi: Compte rendu de la 875e réunion du COREPER le 08/11 [SI(77)915] (09/11). - 2e réunion, 18/11: [SEC(77)3993], [SEC(77)4028], [SEC(77)4028/2]. Aussi: "Rapport intérimaire sur la préparation de l'avis relatif à la demande d'adhésion du Portugal" [SEC(77)4027] (22/11). "Elargissement. Travaux à réaliser dans le cadre des problèmes d'élargissement touchant les transferts de ressources" [SEC(77)4048] (16/11). Note de C.J. A ...
Reference Code: EN-133
 
Description Level: Dossier
Dates: 1977 to 1977
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