Documents de travail et documentation (EN-148)

Documents de travail et documentation

Documents from [01/1972] to [04/1972]

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Created By

Noël, Emile

HAEU Reference Code

EN-148

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

Content and Structure

Abstract

Note de F. Froschmaier -cabinet Haferkamp- sur l'amélioration du fonctionnement institutionnel (10/01). Contribution de P. Duchateau -cabinet Deniau- relative à la politique d'association dite de Yaoundé (13/01). Note de S. Jonker -cabinet Mansholt- sur le projet de document "Premières réflexions sur une contribution de la Commission en vue de la conférence des chefs d'Etat et de gouvernement en 1972" (17/01). Lettre du ministre des Affaires étrangères italien, A. Moro, au président Franco Maria Malfatti sur la participation de la Commission à la conférence. Intervention du président Franco Maria Malfatti à la réunion de la commission politique du PE le 27/01. Notes de R. Ruggiero -cabinet du président- sur le déjeuner privé ministres des Affaires étrangères / COREPER le 01/02 à l'occasion de la réunion du Conseil (03/02) et sur la position allemande vis-à-vis de l'harmonisation graduelle de la Coopération politique avec les institutions communautaires (23/02). Compte rendu par K. Meyer -SG- de la 189e session du Conseil le 28/02 [SEC(72)827] (29/02). "Premières réflexions sur une contribution de la Commission en vue de la conférence des chefs d'Etat et de gouvernement en 1972" [SEC(72)870] (29/02). "Préparation de la conférence des chefs d'Etat et de gouvernement (notes de Altiero Spinelli...)" [SEC(72)870/2] (29/02). Déclaration des anciens membres des exécutifs européens sur la construction européenne (02/03). Discours de L. Brejnev le 20/03 au 15e congrès des syndicats soviétiques [SEC(72)1182] et note afférente de R. Ruggiero (11/04).

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Textual

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Historical Archives of the European Union

Relations Area

Abstract: Volume 1972/0028 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 29/02/1972 Point 7 OJ 198/2 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 189ème session du Conseil - Bruxelles, 28 février 1972 - Conférence au sommet. (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1972)0827

Original Reference Code: SEC(1972)827

Description Level: Dossier

Dates: 1972 to 1972

SEC(1972)870 - OJ 198/2 - point 7 Préparation de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement (notes de M. SPINELLI relatives au document SEC(72) 670) comportant : a) une note sur la politique industrielle, technologique et de l'environnement, qui pourrait être insérée à la page 7, à la fin de l'alinéa 3. b) un alinéa concernant l'union monétaire. c) quelques réflexions sur la politique régionale. d) quelques remarques sur le passage concernant la politique vers les pays en voie de développements. c) des observations concernant les problèmes institutionnels

Abstract: Volume 1972/0029 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 29/02/1972 OJ 198/2 - point 7 Préparation de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement (notes de M. SPINELLI relatives au document SEC(72) 670) comportant : a) une note sur la politique industrielle, technologique et de l'environnement, qui pourrait être insérée à la page 7, à la fin de l'alinéa 3. b) un alinéa concernant l'union monétaire. c) quelque ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1972)0870

Original Reference Code: SEC(1972)870

Description Level: Dossier

Dates: 1972 to 1972

SEC(1972)1182 - OJ de la séance de la Commission du jeudi 23 mars 1972 à 11 heures DISCOURS DE M. BREJNEV AU 15e CONGRES DES SYNDICATS SOVIETIQUES

Abstract: Volume 1972/0038 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 22/03/1972 OJ de la séance de la Commission du jeudi 23 mars 1972 à 11 heures DISCOURS DE M. BREJNEV AU 15e CONGRES DES SYNDICATS SOVIETIQUES (FRA) Volume 1972/9001 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 22/03/1972 OJ de la séance de la Commission du jeudi 23 mars 1972 à 11 h ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1972)1182

Original Reference Code: SEC(1972)1182

Description Level: Dossier

Dates: 1972 to 1972