SEC(1972)870 - OJ 198/2 - point 7 Préparation de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement (notes de M. SPINELLI relatives au document SEC(72) 670) comportant : a) une note sur la politique industrielle, technologique et de l'environnement, qui pourrait être insérée à la page 7, à la fin de l'alinéa 3. b) un alinéa concernant l'union monétaire. c) quelques réflexions sur la politique régionale. d) quelques remarques sur le passage concernant la politique vers les pays en voie de développements. c) des observations concernant les problèmes institutionnels
SEC(1972)870 - OJ 198/2 - point 7 Préparation de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement (notes de M. SPINELLI relatives au document SEC(72) 670) comportant : a) une note sur la politique industrielle, technologique et de l'environnement, qui pourrait être insérée à la page 7, à la fin de l'alinéa 3. b) un alinéa concernant l'union monétaire. c) quelques réflexions sur la politique régionale. d) quelques remarques sur le passage concernant la politique vers les pays en voie de développements. c) des observations concernant les problèmes institutionnels
Document date: [1972]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1972)0870
Original Reference Code
SEC(1972)870
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1972/0029
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/02/1972
OJ 198/2 - point 7 Préparation de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement (notes de M. SPINELLI relatives au document SEC(72) 670) comportant : a) une note sur la politique industrielle, technologique et de l'environnement, qui pourrait être insérée à la page 7, à la fin de l'alinéa 3. b) un alinéa concernant l'union monétaire. c) quelques réflexions sur la politique régionale. d) quelques remarques sur le passage concernant la politique vers les pays en voie de développements. c) des observations concernant les problèmes institutionnels. (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
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Abstract:
Note de F. Froschmaier -cabinet Haferkamp- sur l'amélioration du fonctionnement institutionnel (10/01). Contribution de P. Duchateau -cabinet Deniau- relative à la politique d'association dite de Yaoundé (13/01). Note de S. Jonker -cabinet Mansholt- sur le projet de document "Premières réflexions sur une contribution de la Commission en vue de la conférence des chefs d'Etat et de gouvernement en 1972" (17/01). Lettre du ministre des Affaires étrangères italien, A. Moro, au président Franco Maria
...
Reference Code:
EN-148
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
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