Val Duchesse, 07-08/11 (séminaire de réflexion de la Commission sur les quest... (EN-440)

Val Duchesse, 07-08/11 (séminaire de réflexion de la Commission sur les questions financières: réforme des fonds stucturels, de la PAC et du financement de la Communauté)

Val Duchesse, 07-08/11 (séminaire de réflexion de la Commission sur les questions financières: réforme des fonds stucturels, de la PAC et du financement de la Communauté)

Document date: [1986]

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Noël, Emile

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EN-440

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Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

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1 Jan 2016

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Abstract

"La compensation britannique (historique et procédure)" par EN (06/11). Aide-mémoire du vice-président ?. Gonzales "Auto-critique de l'action du Fonds social européen" [SEC(86)1915] (nov.?). "Futur financement de la Communauté. Objectifs et obligations (communication de M. Christophersen)" [SEC(86)1856] (07/11). "La réforme des fonds structurels (communication de M. Varfis)" [SEC(86)1857] (07/11). "La PAC et le développement de la Communauté (communication de M. Andriessen)" [SEC(86)1860] (07/11). Note du commissaire C. Cheysson sur l'avenir de l'agriculture européenne [SEC(86)1916] (08/11). Note d'EN sur les conclusions de la réunion [SEC(86)1910] (11/11). Compte rendu par EN [SG(86)D/14164] (25/11).

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Historical Archives of the European Union

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Abstract: Volume 1986/0079 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 06/11/1986 SEMINAIRE DE REFLEXION DE LA COMMISSION VAL DUCHESSE - 7 ET 8 NOVEMBRE 1986 FUTUR FINANCEMENT DE LA COMMUNAUTE Objectifs et obligations Communication de M. CHRISTOPHERSEN (FRA) Volume 1986/9013 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 07/11/1986 SEMINAIRE DE REFLEXIO ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1986)1856

Original Reference Code: SEC(1986)1856

Description Level: Dossier

Dates: 1986 to 1986

SEC(1986)1860 - SEMINAIRE DE REFLEXION DE LA COMMISSION VAL DUCHESSE - 7 ET 8 NOVEMBRE 1986 LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ET LE DEVELOPPEMENT DE LA COMMUNAUTE Communication de M. ANDRIESSEN

Abstract: Volume 1986/0079 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 07/11/1986 SEMINAIRE DE REFLEXION DE LA COMMISSION VAL DUCHESSE - 7 ET 8 NOVEMBRE 1986 LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ET LE DEVELOPPEMENT DE LA COMMUNAUTE Communication de M. ANDRIESSEN (FRA) Volume 1986/9013 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 07/11/1986 SEMINAIRE DE REFLE ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1986)1860

Original Reference Code: SEC(1986)1860

Description Level: Dossier

Dates: 1986 to 1986

SEC(1986)1910 - Note à l'attention de Messieurs les Membres de la Commission Objet : Séminaire de Val Duchesse (7 et 8 novembre 1986). Conclusions de procédures et orientations dégagées à l'issue de la réunion

Abstract: Volume 1986/9013 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 11/11/1986 Note à l'attention de Messieurs les Membres de la Commission Objet : Séminaire de Val Duchesse (7 et 8 novembre 1986). Conclusions de procédures et orientations dégagées à l'issue de la réunion. (FRA) MEMO TO THE MEMBERS OF THE COMMISSION Subject: Val Duchesse seminar, 7/8 November 1986: procedural conclusions and guidelines arrived at (ENG) Vermer ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1986)1910

Original Reference Code: SEC(1986)1910

Description Level: Dossier

Dates: 1986 to 1986