Voorschoten, 11-12/10 (réunion spéciale des commissaires au château de Duiden... (EN-1869)

Voorschoten, 11-12/10 (réunion spéciale des commissaires au château de Duidenvoorde (suites institutionnelles du sommet de Paris)

Voorschoten, 11-12/10 (réunion spéciale des commissaires au château de Duidenvoorde (suites institutionnelles du sommet de Paris)

Document date: [1973]

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Created By

Noël, Emile

HAEU Reference Code

EN-1869

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Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

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"Engagements que la Commission devrait prendre en matière institutionnelle (Note d'Altiero Spinelli)" [SEC(73)552] (12/02). "Relevé des différentes propositions et suggestions sur les problèmes institutionnels de la Communauté (établi par le SG en liaison avec le SJ)" [SEC(73)1834] (12/05). Mémorandum "UE" de l'Institut de la CE pour les études universitaires remis au président [SEC(73)2810] (13/07).

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Historical Archives of the European Union

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Volume 1973/0044 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 12/05/1973 RELEVE DES DIFFERENTES PROPOSITIONS ET SUGGESTIONS SUR LES PROBLEMES INSTITUTIONNELS DE LA COMMUNAUTE (établi par le Secrétariat Général en liaison avec le Service Juridique) (FRA) Volume 1973/9006 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 12/05/1973 RELEVE DES DIFFER ...

CEUE_SEGE-SEC(1973)2810 (1973) SEC(1973)2810 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION

Volume 1973/0075 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 13/07/1973 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION (FRA)

CEUE_SEGE-SEC(1973)552 (1973) SEC(1973)552 - ENGAGEMENTS QUE LA COMMISSION DEVRAIT PRENDRE EN MATIERE INSTITUTIONNELLE (Note de M. SPINELLI)

Volume 1973/9003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 12/02/1973 ENGAGEMENTS QUE LA COMMISSION DEVRAIT PRENDRE EN MATIERE INSTITUTIONNELLE (Note de M. SPINELLI) (FRA)

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