Suites ou groupe Ortoli 1979-1980

Documents from [1979] to [1980]

Identity Statement

Created By
HAEU Reference Code
EN.13.02-03.01
Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

Content and Structure

Abstract

Les dossiers ici classés résultent des travaux du groupe de membres de la Commission chargé d'examiner les suites à donner à la 3e partie du rapport du rapport Spierenburg (gestion du personnel). Il est également dénommé groupe Ortoli. La série de documents cotés GO renferme des documents techniques (beaucoup reprennent des notes de la DGIX), des relevés de décisions et des comptes rendus de réunion établis par le SG de la Commission. Dans les autres dossiers de travail, relatifs à à la fois à l'élaboration et à la mise en oeuvre des rapports Spierenburg et Ortoli par la Commission, on trouve des notes des cabinets, du SG (C.J. Audland, H. Etienne...), des DG -notamment DGIX-, des tracts syndicaux... Sauf exception, seuls les documents du SG portant une cote sont mentionnés.

Allied Materials

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