Fonds structurels et d'investissement

Documents from 23 March 2000 to 31 December 2006

Identity Statement

HAEU Reference Code
GPSE-1169
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Context

Access Level
Closed Document, Open Description
Closed Until
1 Jan 2036

Content and Structure

Abstract

Document de travail de la Commission européenne à propos de la Politique régionale (2000 – 2006).

Conclusions de la Présidence lors du Conseil européen de Lisbonne, 23-24/03/2000.

Conclusions de la Présidence lors du Conseil européen de Göteborg, 15-16/06/2001.

Note à l’attention des membres du GPSE sur le projet de déclaration politique du GPSE en vue de tenir un débat consacré à une Europe sociale à Bologne, 25/08/2003.

Résumé de la note d’orientation générale sur la proposition de règlement du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de Développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion.

Document de travail de la Commission européenne sur la mise à jour de l’évaluation à mi-parcours des interventions des Fonds structurels, 2003.

Brochure de la commission Emploi et Affaires sociales sur « Œuvrer ensemble au niveau local pour créer des emplois plus nombreux et de meilleure qualité pour tous », 2003.

Brochure de la commission Emploi et Affaires sociales sur « Qu’est-ce que le Fonds social européen ? ».

Brochure de la commission Emploi et Affaires sociales sur « EURES-un réseau qui aide les travailleurs à franchir les frontières ».

Note d’information de Michel Barnier (Commissaire) sur les Fonds structurels communautaires 2000-2006, 2003.

Diaporama sur l’avenir de la politique régionale et de cohésion 2007-2013 au Parlement européen, 20/11/2004.

Magazine Agenda Social « Le Fonds social européen investit dans la connaissance et le capital humain », numéro 8, avril 2004.

Etude de faisabilité sur les indicateurs destinés aux niveaux régional et local et à l’économie sociale pour renforcer la dimension locale de la stratégie européenne pour l’emploi, 2004.

Résumé de l’étude sur l’adaptation de la politique de cohésion à l’Europe élargie et aux objectifs de Lisbonne et de Göteborg, 12/01/2005 (Direction générale Politiques internes de l’Union, PE).

Tableaux de comparaison des périodes concernant la politique régionale de l’UE, 2006.

Recommandation sur la proposition de résolution de règlements du Conseil instituant le Fonds de cohésion, 2006.

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

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