SEC(1992)1569 - OJ 1116, point 9 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : QUESTIONS BUDGETAIRES : - Communication concernant le projet de rapport de la Cour des Comptes pour l'exercice 1991 (SEC(92) 1463) - Etat d'exécution du budget au 30 juin 1992 (SEC(92) 1564) - Exécution du budget 1992 - Critères d'imputation (SEC(92) 1560 et /2) - Compte rendu de la Réunion spéciale des Chefs de cabinet du 28 juillet 1992
SEC(1992)1569 - OJ 1116, point 9 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : QUESTIONS BUDGETAIRES : - Communication concernant le projet de rapport de la Cour des Comptes pour l'exercice 1991 (SEC(92) 1463) - Etat d'exécution du budget au 30 juin 1992 (SEC(92) 1564) - Exécution du budget 1992 - Critères d'imputation (SEC(92) 1560 et /2) - Compte rendu de la Réunion spéciale des Chefs de cabinet du 28 juillet 1992
Document date: [1992]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)1569
Original Reference Code
SEC(1992)1569
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/9017
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/07/1992
OJ 1116, point 9 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : QUESTIONS BUDGETAIRES : - Communication concernant le projet de rapport de la Cour des Comptes pour l'exercice 1991 (SEC(92) 1463) - Etat d'exécution du budget au 30 juin 1992 (SEC(92) 1564) - Exécution du budget 1992 - Critères d'imputation (SEC(92) 1560 et /2) - Compte rendu de la Réunion spéciale des Chefs de cabinet du 28 juillet 1992. (FRA)
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