SP(1987)636 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 550/87 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1996/86 posée par M. VERNIMMEN et M. BOESMANS sur le championnat de tennis de la Communauté européenne, à Anvers projet établi par M. RIPA DI MEANA
SP(1987)636 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 550/87 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1996/86 posée par M. VERNIMMEN et M. BOESMANS sur le championnat de tennis de la Communauté européenne, à Anvers projet établi par M. RIPA DI MEANA
Document date: [1987]
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CEUE_SEGE-SP(1987)636
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SP(1987)636
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Brouet, Agnes
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Volume 1987/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/03/1987
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 550/87 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1996/86 posée par M. VERNIMMEN et M. BOESMANS sur le championnat de tennis de la Communauté européenne, à Anvers projet établi par M. RIPA DI MEANA (FRA)
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