SP(1985)3489 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1441/85 OBJET: Adoption du projet de réponse aux questions écrites n°s 240/85, 241/85 et 242/85 posée par MM. MORONI, MASSARI, AMADEI et BAGET- BOZZO sur les moyens communautaires en faveur du temps libre. projet établi par M. SUTHERLAND et M. RIPA DI MEANA
SP(1985)3489 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1441/85 OBJET: Adoption du projet de réponse aux questions écrites n°s 240/85, 241/85 et 242/85 posée par MM. MORONI, MASSARI, AMADEI et BAGET- BOZZO sur les moyens communautaires en faveur du temps libre. projet établi par M. SUTHERLAND et M. RIPA DI MEANA
Document date: [1985]
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CEUE_SEGE-SP(1985)3489
Original Reference Code
SP(1985)3489
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1985/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/07/1985
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1441/85 OBJET: Adoption du projet de réponse aux questions écrites n°s 240/85, 241/85 et 242/85 posée par MM. MORONI, MASSARI, AMADEI et BAGET- BOZZO sur les moyens communautaires en faveur du temps libre. projet établi par M. SUTHERLAND et M. RIPA DI MEANA (FRA)
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