SP(1986)22 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0011/86 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1796/85 posée par M. CHANTERIE sur les stages à la Commission projet établi par M. DELORS
SP(1986)22 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0011/86 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1796/85 posée par M. CHANTERIE sur les stages à la Commission projet établi par M. DELORS
Document date: [1986]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1986)0022
Original Reference Code
SP(1986)22
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Bonini, Gherardo
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Abstract
Volume 1986/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/01/1986
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0011/86 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1796/85 posée par M. CHANTERIE sur les stages à la Commission projet établi par M. DELORS (FRA)
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