SP(1980)4201 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1751/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 750/80 posée par M. PIQUET ET AUTRES sur les projets communautaires concernants l'informatique projet établi par M. DAVIGNON et M.BRUNER M. DAVIGNON
SP(1980)4201 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1751/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 750/80 posée par M. PIQUET ET AUTRES sur les projets communautaires concernants l'informatique projet établi par M. DAVIGNON et M.BRUNER M. DAVIGNON
Document date: [1980]
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CEUE_SEGE-SP(1980)4201
Original Reference Code
SP(1980)4201
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1980/0052
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/10/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1751/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 750/80 posée par M. PIQUET ET AUTRES sur les projets communautaires concernants l'informatique projet établi par M. DAVIGNON et M.BRUNER M. DAVIGNON (FRA)
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