SP(1980)353 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0121/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1043/79 posée par M. COPPIETERS sur la publication des débats relatifs aux "discussions ouvertes" sur l'énergie nucléaire organisées par la Commission projet établi par M. BRUNNER

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)353
Original Reference Code
SP(1980)353
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/01/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0121/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1043/79 posée par M. COPPIETERS sur la publication des débats relatifs aux "discussions ouvertes" sur l'énergie nucléaire organisées par la Commission projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0121/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1043/79 posée par M. COPPIETERS sur la publication des débats relatifs aux "discussions ouvertes" sur l'énergie nucléaire organisées par la Commission projet établi par M. BRUNNER (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0121/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1043/79 posée par M. COPPIETERS sur la publication des débats relatifs aux "discussions ouvertes" sur l'énergie nucléaire organisées par la Commission projet établi par M. BRUNNER (DEU)

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