SI(1989)959 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1411ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) - 6 décembre 1989 - Proposition de décision concernant la poursuite du développement du système HANDYNET dans le cadre du programme HELIOS (COM (89) 450) Base juridique : articles 128 et 235 Avis du P.E. : 23 novembre 1989 Avis du C.E.S. : 15 novembre 1989
SI(1989)959 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1411ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) - 6 décembre 1989 - Proposition de décision concernant la poursuite du développement du système HANDYNET dans le cadre du programme HELIOS (COM (89) 450) Base juridique : articles 128 et 235 Avis du P.E. : 23 novembre 1989 Avis du C.E.S. : 15 novembre 1989
Document date: [1989]
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CEUE_SEGE-SI(1989)0959
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SI(1989)959
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Brouet, Agnes
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Volume 1989/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/12/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1411ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) - 6 décembre 1989 - Proposition de décision concernant la poursuite du développement du système HANDYNET dans le cadre du programme HELIOS (COM (89) 450) Base juridique : articles 128 et 235 Avis du P.E. : 23 novembre 1989 Avis du C.E.S. : 15 novembre 1989 (FRA)
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