SI(1988)903 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1367ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 15 décembre 1988 - - Proposition de directive visant à harmoniser les programmes de réduction de la pollution par l'industrie du dioxyde de titane * Procédure applicable en cas de changement par le Conseil de la base juridique proposée par la Commission
SI(1988)903 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1367ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 15 décembre 1988 - - Proposition de directive visant à harmoniser les programmes de réduction de la pollution par l'industrie du dioxyde de titane * Procédure applicable en cas de changement par le Conseil de la base juridique proposée par la Commission
Document date: [1988]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1988)903
Original Reference Code
SI(1988)903
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1988/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/12/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1367ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 15 décembre 1988 - - Proposition de directive visant à harmoniser les programmes de réduction de la pollution par l'industrie du dioxyde de titane * Procédure applicable en cas de changement par le Conseil de la base juridique proposée par la Commission (FRA)
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