SI(1979)889 - O.J. Conseil "Environnement" 17 décembre 1979 "B" O.J. 540ème COM - Point 13 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 966ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 5 décembre 1979 - - Directive du Conseil concernant les normes de protection sanitaire pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension dans l'atmosphère. [docs. COM(76) 48 final
10320/79 (ENV 176)
SI(79) 836 et doc. de séance ENV/79/116]
SI(1979)889 - O.J. Conseil "Environnement" 17 décembre 1979 "B" O.J. 540ème COM - Point 13 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 966ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 5 décembre 1979 - - Directive du Conseil concernant les normes de protection sanitaire pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension dans l'atmosphère. [docs. COM(76) 48 final
10320/79 (ENV 176)
SI(79) 836 et doc. de séance ENV/79/116]
Document date: [1979]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1979)889
Original Reference Code
SI(1979)889
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1979/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/12/1979
O.J. Conseil "Environnement" 17 décembre 1979 "B" O.J. 540ème COM - Point 13 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 966ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 5 décembre 1979 - - Directive du Conseil concernant les normes de protection sanitaire pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension dans l'atmosphère. [docs. COM(76) 48 final
10320/79 (ENV 176)
SI(79) 836 et doc. de séance ENV/79/116] (FRA)
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