SI(1979)877 - O.J. 539ème COM - Point 17a NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION COMPTE RENDU SUCCINCT de la 611ème session du Conseil consacrée aux PROBLEMES DE LA PECHE Bruxelles, le 3 décembre 1979
SI(1979)877 - O.J. 539ème COM - Point 17a NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION COMPTE RENDU SUCCINCT de la 611ème session du Conseil consacrée aux PROBLEMES DE LA PECHE Bruxelles, le 3 décembre 1979
Document date: [1979]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1979)877
Original Reference Code
SI(1979)877
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1979/0014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/12/1979
O.J. 539ème COM - Point 17a NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION COMPTE RENDU SUCCINCT de la 611ème session du Conseil consacrée aux PROBLEMES DE LA PECHE Bruxelles, le 3 décembre 1979 (FRA)
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