SI(1980)254 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 981ème Réunion du Comité des Représentants permanents adjoints 1er avril 1980 - Négociations du 6ème Accord international sur l'étain [Docs. COM (80) 99 final
6170/80 (PROBA 14)]
SI(1980)254 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 981ème Réunion du Comité des Représentants permanents adjoints 1er avril 1980 - Négociations du 6ème Accord international sur l'étain [Docs. COM (80) 99 final
6170/80 (PROBA 14)]
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/04/1980
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 981ème Réunion du Comité des Représentants permanents adjoints 1er avril 1980 - Négociations du 6ème Accord international sur l'étain [Docs. COM (80) 99 final
6170/80 (PROBA 14)] (FRA)
Volume 1980/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/04/1980
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 981ème Réunion du Comité des Représentants permanents adjoints 1er avril 1980 - Négociations du 6ème Accord international sur l'étain [Docs. COM (80) 99 final
6170/80 (PROBA 14)] (FRA)
Conditions of Access and Use
French