Rapport sur le rapport de la Commission au Conseil au Parlement européen au Comité économique et social et au Comité des régions sur le rapport annuel 1999 sur les réseaux transeuropéens établi conformément à l'article 16 du règlement (CE) n 2236/95 déterminant les règles générales pour l'octroi d'un concours financier communautaire dans le domaine des réseaux transeuropéens (COM(2000) 591 – C5-0255/2001 – 2001/2120(COS)) - Commission des budgets - Rapporteur : Francesco Turchi
Rapport sur le rapport de la Commission au Conseil au Parlement européen au Comité économique et social et au Comité des régions sur le rapport annuel 1999 sur les réseaux transeuropéens établi conformément à l'article 16 du règlement (CE) n 2236/95 déterminant les règles générales pour l'octroi d'un concours financier communautaire dans le domaine des réseaux transeuropéens (COM(2000) 591 – C5-0255/2001 – 2001/2120(COS)) - Commission des budgets - Rapporteur : Francesco Turchi
Document date: [2001]
Identity
Context
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
PE5-30443
Original Reference Code
EU.HAEU/PE5.AP.BUDG.1999.RP//A5-0439/2001
Physical Medium
Paper
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Context
Access Level
Closed Document, Open Description
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly