Procès-verbaux des réunions des délégations parlementaires vers les Pays tiers

Documents from [1999] to [2004]

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE5.AP-PV_D
Original Reference Code
PE5.AP.PV.D
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Context

Administrative and Biographical History

Les délégations parlementaires maintiennent et développent les contacts internationaux du Parlement, et contribuent à renforcer le rôle et la visibilité de la Communauté européenne dans le monde.
Les contacts internationaux du Parlement visent à développer, lorsque cela s'avère possible et approprié, la dimension parlementaire des relations internationales.

Content and Structure

Abstract

Les délégations du Parlement européen cherchent à développer les relations avec les parlements de pays tiers ainsi que de régions ou d’organisations tierces. Lors de leurs réunions, les membres discutent de la situation dans leur pays partenaires ainsi que des liens que l’Union entretient avec ces partenaires.
Les délégations organisent également des réunions interparlementaires lors desquelles elles ont l’occasion de discuter directement avec les représentants élus des pays qui relèvent de leurs compétences. Ces réunions se tiennent deux fois par an et elles ont lieu, en alternance, en dehors de l’UE, à l’invitation de l’homologue, et au Parlement européen, où les députés accueillent leurs invités.

Les dossiers reflètent les activités des délégations. On trouvera notamment les comptes rendus des réunions, les listes des membres, des notes d'information sur les activités politiques et économiques des pays, des curriculum vitae et biographies des personnalités rencontrées, des notes documentaires, des coupures de presse et des comptes rendus des visites.

Durant cette cinquième législature les délégations du Parlement européen ont maintenu les relations et les échanges d'informations avec entre autres les différents parlements des pays suivants : Bulgarie, Hongrie, Lituanie, Lettonie, Slovénie, Russie, Roumanie, Suisse, Chypre, Etats du Golfe, Maghreb, Estonie, République Tchèque, Israël, Japon, Malte, Australie, Nouvelle-Zélande et pays d’Asie centrale.

Conditions of Access and Use

Access Conditions

Libre, selon le règlement (CE) n° 354/1983, modifié par le règlement (CE) n°1700/2003 du 22 septembre 2003 concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté et de la CEEA et en vertu du règlement (CE) n° 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil, relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission, ainsi que du règlement (EU) n°2018/1725 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données personnelles par les institutions, organes et organismes de l'Union et à la libre circulation de ces données.
Toutefois, certains documents contenus dans les dossiers des commissions et des délégations parlementaires peuvent contenir des données non communicables conformément aux règlements mentionnés. Par conséquent, pour les demandes de documents concernant cette série veuillez contacter les Archives à l'adresse suivante : archiv@eui.eu.

Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish, Swedish

Type of Archival Materials

Textual

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