Annexe à l'avant-projet de rapport (1ère partie) du 12 octobre 1966 (R/CES 355/66 annexe 1).
Traitement de l'avis lors de la deuxième réunion commune des groupes de travail "Tarification" et "Formation professionnelle" de la section, tenue les 19 et 20 octobre 1966:procès-verbal du 3 novembre 1966 (R/CES 371/66 et extrait du PV de la deuxième réunion commune des groupes de travail "Tarification" et "Formation professionnelle".
Avant-projet de rapport (2e partie) ( ter Heide): extrait du PV de la 71e réunion du Bureau du CES, tenue le 29 novembre 1966 (R/CES 425/66) et avant-projet de rapport du 28 octobre 1966 (R/CES 355/66 - 2e partie).
Saisine éventuelle de la section spécialisée pour les Questions économiques à titre complémentaire: extrait du PV de la 56e session plénière du CES, tenue les 27, 28 et 29 septembre 1966 (CES 312/66)
extrait du PV de la 70e réunion du Bureau du CES, tenue le 25 octobre 1966 (R/CES 377/66).
Traitement de l'avis de la 3e réunion commune des groupes de travail de la section spécialisée pour les Transports, tenue les 16 et 17 novembre 1966: procès-verbal sommaire du 25 novembre 1966 (R/CES 411/66).
Avant-projet de rapport de la section spécialisée pour les Transports du 28 novembre 1966 (R/CES 355/66 - 3e partie).
Avant-projet d'avis de la section spécialisée pour les Transports du 28 novembre 1966 (R/CES 416): extrait du PV de la 70e réunion du Bureau du CES, tenue le 25 octobre 1966 (R/CES 377/66).
Projet de rapport (1ère partie) de la section spécialisée pour les Transports du 29 novembre 1966 (CES 355/66).
Traitement de l'avis lors de la 4e réunion commune des groupes de travail les 7, 8 et 9 décembre 1966: procès-verbal sommaire du 22 décembre 1966 (R/CES 456/66).

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Textual