Note introductive de la section spécialisée pour les Transports (suite) du 15 avril 1966 (CES 114/66).
Organisation des travaux de la section spécialisée pour les Transports saisie à titre principal : extrait du PV de la 33e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 7 avril 1966 (CES 120/66)
extrait du PV de la 34e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 29 juin 1966 dans le cadre de la 54e session plénière du CES (CES 175/66).
Avis du Sociaal-Economische Raad des Pays-Bas du 30 juin 1966.
Exposé de Reinarz/CEE fait lors de la 1ère réunion du groupe de travail "Discrimination" de la section spécialisée pour les Transports du 7 juillet 1966 : annexe au PV du 11 juillet 1966 (R/CES 201/66 annexe 1).
Observations de Bickendorf.
Première partie de l'avant-projet de rapport du groupe de travail de la section spécialisée pour les Transports : avant-projet de rapport du 10 août 1966 (R/CES 215/66).
Traitement de l'avis lors de la deuxième réunion commune des groupes de travail "Tarification et Formation professionnelle" de la section spécialisée pour les Transports tenue les 19 et 20 octobre 1966 : procès-verbal sommaire du 3 novembre 1966 (R/CES 371/66).
Première partie (rév.) de l'avant-projet de rapport du groupe de travail de la section spécialisée pour les Transports: extrait du PV de la 70e réunion du Bureau du CES tenue le 25 octobre 1966 (R/CES 377/66)
avant-projet de rapport du 8 novembre 1966 (R/CES 215/66 rév.).
Traitement de l'avis lors de la 3e réunion commune des groupes de travail de la section spécialisée pour les Transports tenue les 16 et 17 novembre 1966
extrait du PV de la 71e réunion du Bureau du CES le 29 novembre 1966 (R/CES 425/66) et procès-verbal sommaire du 25 novembre 1966 (R/CES 411/66).
Avant-projet d'avis de la section spécialisée pour les Transports saisie à titre principal du 25 novembre 1966 (R/CES 413/66).

Dutch, French, German, Italian

Textual