Saisine de la section spécialisée pour les Questions économiques à titre complémentaire/composition du groupe de travail (président Masoin, rapporteur Germozzi) (+ procédure organisation des travaux).
Extrait s des procès-verbaux des 42e et 43e réunions du Bureau du CES tenues à Bruxelles le 27 novembre 1963 (Doc. R/CES 398/63) et le 28 juin 1964 (Doc. R/CES 41/64).
Extrait du procès-verbal de la 22e réunion de la section spécialisée pour les Questions économiques du 5 décembre 1963 (Doc. CES 412/63).
Extrait du procès-verbal sommaire de la 2e réunion du groupe de travail "Prix des céréales" de la section spécialisée pour les Questions économiques du 24 janvier 1964 (Doc. R/CES 26/64).
Désignation de 4 conseillers techniques. Experts de la section spécialisée pour les Questions économiques.
Traitement de l'avis lors de la 22e réunion de la section spécialisée pour les Questions économiques le 4 décembre 1963 : procès-verbal (Doc. CES 412/63).
Exposé de Sicco Mansholt fait devant la réunion commune des sections spécialisées pour l'Agriculture et les Questions économiques le 5 décembre 1963 (Docs. 410-412/63 annexe 1).
Questionnaire adressé par le rapporteur aux membres du groupe de travail "Prix des céréales" de la section spécialisée pour les Questions économiques.
Statistiques concernant la consommation, la production, l'importation et l'exportation de céréales de la CEE (Doc. R/CES 14/64).
Avant-projet d'avis complémentaire de la section spécialisée pour les Questions économiques (Doc. CES 21/64).
Traitement de l'avis complémentaire lors des 1re et 2e réunions du groupe de travail "Prix des céréales" de la section spécialisée pour les Questions économiques des 16 janvier et 24 juin 1964 : procès-verbaux sommaires.
Projet d'avis complémentaire de la section spécialisée pour les Questions économiques (Doc. CES 21/64 rév. + annexe).

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Textual