Saisine de la section spécialisée pour l'Agriculture.
Extraits des procès-verbaux des 42e et 43e réunions du Bureau du CES tenues à Bruxelles le 27 novembre 1963 (Doc. R/CES 398/63) et le 28 novembre 1963 (Doc. CES 407/63).
Extrait du procès-verbal sommaire de la 2e réunion du groupe de travail "Prix des céréales" de la section spécialisée pour les questions économiques tenue à Bruxelles le 24 janvier 1964 (Doc. R/CES 26/64).
Traitement de l'avis lors de la 44e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture du 5 décembre 1963 (Doc. CES 410/63) : procès-verbal.
Exposé prononcé par Sicco Mansholt, vice-président de la Commission de la CEE sur les mesures en vue de l'établissement d'un niveau commun des prix des céréales. Questions et réponses (doc. CES 410-412/63 annexe 1).
Désignation d'un rapporteur (Boon) et d'un groupe de rédaction pour assister le rapporteur.
Désignation d'un expert.
Projet de rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture. Rapporteur Boon (Doc. CES 11/64).
Observations de Breart au sujet du projet de rapport.
Traitement de l'avis lors de la 46e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture du 15 janvier 1964 : procès-verbal (Doc. CES 17/64).
Réunion du groupe de rédaction "Prix céréales" section spécialisée pour l'Agriculture du 24 janvier 1964.
Projet de rapport révisé (Doc. CES 11/64 rév.).
Traitement de l'avis lors de la 47e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture du 28 janvier 1964 : procès-verbal (Doc. 59/64).

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