Règlement (CEE) nº 3501/90 du Conseil du 27.11.1990 retirant l'huile d'olive ... (CM2/1990-00315/001)

CM2/1990-00315/001 Règlement (CEE) nº 3501/90 du Conseil du 27.11.1990 retirant l'huile d'olive et les tourteaux de la liste des produits soumis au mécanisme complémentaire applicable aux échanges (MCE) au Portugal

CM2/1990-00315/001 Règlement (CEE) nº 3501/90 du Conseil du 27.11.1990 retirant l'huile d'olive et les tourteaux de la liste des produits soumis au mécanisme complémentaire applicable aux échanges (MCE) au Portugal

Documents from 25 July 1990 to 30 November 1990

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CM2/1990-00315/001

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CM2 CEE, CEEA_1990_00315_001

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Carr, Mary

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8029_1990_INIT; 8031_1990_INIT; 8435_1990_INIT; 8721_1990_INIT; 8951_1990_INIT; 9032_1990_INIT; 9294_1990_INIT; ST_10141_1990_INIT; ST_10160_1990_EXT

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COM(1990)270 RAPPORT DE LA COMMISSION sur le régime applicable dans le secteur des matières grasses après la fin de la période de standstill RAPPORT DE LA COMMISSION sur le fonctionnement du régime d'aide à la production d'huile d'olive Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement n° 136/66/CEE portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 2261/84 arrêtant les règles générales relatives à l'octroi de l'aide à la production d'huile d'olive et aux organisations de producteurs Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant l'introduction de l'aide à la consommation d'huile d'olive en Espagne et au Portugal Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL retirant l'huile d'olive et les tourteaux de la liste des produits soumis au mécanisme complémentaire applicable aux échanges (MCE) au Portugal (présentées par la Commission)

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 19/07/1990 RAPPORT DE LA COMMISSION sur le régime applicable dans le secteur des matières grasses après la fin de la période de standstill RAPPORT DE LA COMMISSION sur le fonctionnement du régime d'aide à la production d'huile d'olive Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement n° 136/66/CEE portant établissement d'une organisation commune de ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1990)0270

Original Reference Code: COM(1990)270

Description Level: Dossier

Dates: 1990 to 1990