SEC(1976)3512 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0608/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 450/76 posée par M. GUERLIN sur les travaux d'un groupe d'experts projet établi par M. HAFERKAMP

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)3512
Original Reference Code
SEC(1976)3512
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0099
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/10/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0608/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 450/76 posée par M. GUERLIN sur les travaux d'un groupe d'experts projet établi par M. HAFERKAMP (FRA)
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NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0608/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 450/76 posée par M. GUERLIN sur les travaux d'un groupe d'experts projet établi par M. HAFERKAMP. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0608/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 450/76 posée par M. GUERLIN sur les travaux d'un groupe d'experts projet établi par M. HAFERKAMP (DEU)

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