SEC(1976)2182 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0403/76 ACCELERREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 86/76 posée par M. GLINNE sur l'encouragement de la production d'huile de palme dans les pays en voie de développement projet établi par M. CHEYSSON

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)2182
Original Reference Code
SEC(1976)2182
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0060
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/06/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0403/76 ACCELERREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 86/76 posée par M. GLINNE sur l'encouragement de la production d'huile de palme dans les pays en voie de développement projet établi par M. CHEYSSON (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0403/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 86/76 posée par M. GLINNE sur l'encouragement de la production d'huile de palme dans les pays en voie de développement projet établi par M. CHEYSSON (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0403/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 86/76 posée par M. GLINNE sur l'encouragement de la production d'huile de palme dans les pays en voie de développement projet établi par M. CHEYSSON (DEU)

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