SEC(1976)547 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0110/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 650/75 posée par M. NIELSEN sur la présence d'une substance toxique dénommée "ochratoxine" dans les aliments projet établi par M. LARDINOIS

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)0547
Original Reference Code
SEC(1976)547
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/02/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0110/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 650/75 posée par M. NIELSEN sur la présence d'une substance toxique dénommée "ochratoxine" dans les aliments projet établi par M. LARDINOIS (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0110/16 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 650/75 posée par M. NIELSEN sur la présence d'une substance toxique dénommée "ochratoxine" dans les aliments projet établi par M. LARDINOIS (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0110/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 650/75 posée par M. NIELSEN sur la présence d'une substance toxique dénommée "ochratoxine" dans les aliments projet établi par M. LARDINOIS (DEU)

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