SEC(1976)309 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 128/76 Objet : Conclusion de contrats d'experts : programme R & D dans le domaine de l'énergie Proposition de M. BRUNNER

Document date: [1976]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)0309
Original Reference Code
SEC(1976)309
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/01/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 128/76 Objet : Conclusion de contrats d'experts : programme R & D dans le domaine de l'énergie Proposition de M. BRUNNER (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 128/76 Objet : Conclusion de contrate d'experts : programme R & D dans le domaine de l'énergie Proposition de M. BRUNNER (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 128/76 Objet : Conclusion de contrats d'experts : programme R & D dans le domaine de l'énergie Proposition de M. BRUNNER (DEU)

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