SEC(1976)290 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0078/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 576/75 posée par M. LAGORCE sur les restructurations dans la sidérurgie projet établi par MM. SPINELLI, THOMSON et HAFERKAMP
SEC(1976)290 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0078/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 576/75 posée par M. LAGORCE sur les restructurations dans la sidérurgie projet établi par MM. SPINELLI, THOMSON et HAFERKAMP
Document date: [1976]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1976/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/01/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0078/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 576/75 posée par M. LAGORCE sur les restructurations dans la sidérurgie projet établi par MM. SPINELLI, THOMSON et HAFERKAMP. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0078/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 576/75 posée par M. LAGORCE sur les restructurations dans la sidérurgie projet établi par MM. SPINELLI, THOMSON et HAFERKAMP. (DEU)
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