SEC(1991)520 - OJ 1053, Point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TOURISME : - Plan d'actions communautaires en faveur du tourisme (COM(91) 97 à /4) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 22 mars 1991
SEC(1991)520 - OJ 1053, Point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TOURISME : - Plan d'actions communautaires en faveur du tourisme (COM(91) 97 à /4) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 22 mars 1991
Document date: [1991]
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CEUE_SEGE-SEC(1991)0520
Original Reference Code
SEC(1991)520
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Brouet, Agnes
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Volume 1991/0025
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/03/1991
OJ 1053, Point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TOURISME : - Plan d'actions communautaires en faveur du tourisme (COM(91) 97 à /4) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 22 mars 1991. (FRA)
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