SEC(1991)374 - OJ 1049, 27.02.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : MARCHE INTERIEUR : Assistance des Etats membres à la Commission et coopération en matière d'examen scientifique des questions relatives aux denrées alimentaires (COM(91) 16) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 21 février 1991
SEC(1991)374 - OJ 1049, 27.02.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : MARCHE INTERIEUR : Assistance des Etats membres à la Commission et coopération en matière d'examen scientifique des questions relatives aux denrées alimentaires (COM(91) 16) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 21 février 1991
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)374
Original Reference Code
SEC(1991)374
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/02/1991
OJ 1049, 27.02.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : MARCHE INTERIEUR : Assistance des Etats membres à la Commission et coopération en matière d'examen scientifique des questions relatives aux denrées alimentaires (COM(91) 16) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 21 février 1991. (FRA)
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