SEC(1991)322 - OJ 1048, Points 10 et 11 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AUDIOVISUEL/TECHNOLOGIE : Rapport final sur le choix des normes devant mener à l'introduction de la T.V.H.D. en Europe (SEC(91) 315) Un an de politique audiovisuelle communautaire : bilan et perspectives pour l'avenir (COM(91) 58). - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du Jeudi 14 février 1991

Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)322
Original Reference Code
SEC(1991)322
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1991/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/02/1991
OJ 1048, Points 10 et 11 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AUDIOVISUEL/TECHNOLOGIE : Rapport final sur le choix des normes devant mener à l'introduction de la T.V.H.D. en Europe (SEC(91) 315)
Un an de politique audiovisuelle communautaire : bilan et perspectives pour l'avenir (COM(91) 58). - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du Jeudi 14 février 1991. (FRA)

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