SEC(1990)2555 - OJ 1040, Point 9 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : RECHERCHE : Proposition de décision du Conseil relative à la diffusion et à la valorisation des connaissances issues des programmes spécifiques (COM(90) 611/3) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 14 décembre 1990
SEC(1990)2555 - OJ 1040, Point 9 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : RECHERCHE : Proposition de décision du Conseil relative à la diffusion et à la valorisation des connaissances issues des programmes spécifiques (COM(90) 611/3) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 14 décembre 1990
Document date: [1990]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)2555
Original Reference Code
SEC(1990)2555
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0088
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/12/1990
OJ 1040, Point 9 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : RECHERCHE : Proposition de décision du Conseil relative à la diffusion et à la valorisation des connaissances issues des programmes spécifiques (COM(90) 611/3) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 14 décembre 1990. (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly