SEC(1990)2550 - Note à l'attention de Mmes et MM les Membres de la Commission Objet : Calendrier d'examen au Parlement européen du Programme de Travail de la Commission, 1991
SEC(1990)2550 - Note à l'attention de Mmes et MM les Membres de la Commission Objet : Calendrier d'examen au Parlement européen du Programme de Travail de la Commission, 1991
Document date: [1990]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)2550
Original Reference Code
SEC(1990)2550
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0088
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/12/1990
Note à l'attention de Mmes et MM les Membres de la Commission Objet : Calendrier d'examen au Parlement européen du Programme de Travail de la Commission, 1991 (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
FDE-54
(1980 to 1994)
Union européenne
"Union européenne (rapport de la Commission pour l'année 1980). Communication de la Commission au Conseil européen, Luxembourg, 1er et 2 décembre 1980" [COM(80)754final] (13/11/1980). "Programme de travail de la Commission pour 1991 (communication de M. le Président)" [SEC(90)2550/2] (18/12/1990). "De l'Acte unique à l'après Maastricht. Les moyens de nos ambitions" [COM(92)2000final] (11/02/1992). Note "Présentation du traité sur l'Union européenne" par le secrétariat général de la Commission CE
...
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly