SEC(1990)2546 - DECISION DE LA COMMISSION SUR LE PROGRAMME OPERATIONNEL ABRUZZO : QUESTIONS DU REGIME D'AIDE AUX P.M.E., ARTISANAT ET TOURISME Communication de M. MILLAN
SEC(1990)2546 - DECISION DE LA COMMISSION SUR LE PROGRAMME OPERATIONNEL ABRUZZO : QUESTIONS DU REGIME D'AIDE AUX P.M.E., ARTISANAT ET TOURISME Communication de M. MILLAN
Document date: [1990]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1990/0088
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/12/1990
DECISION DE LA COMMISSION SUR LE PROGRAMME OPERATIONNEL ABRUZZO : QUESTIONS DU REGIME D'AIDE AUX P.M.E., ARTISANAT ET TOURISME Communication de M. MILLAN (FRA)
Volume 1990/9037
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/12/1990
OJ 1040, point 11 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUES STRUCTURELLES : - Projet de décision de la Commission sur le programme opérationnel "Abruzzo" : Questions du régime d'aide aux PME, artisanat et tourisme (SEC/90/2546) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 14 décembre 1990. (FRA)
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French
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