SEC(1990)2549 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1854/90 NORMALE Objet : Suivi des avis du CES - juillet à septembre 1990 Proposition de M. le Président et Mme PAPANDREOU
SEC(1990)2549 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1854/90 NORMALE Objet : Suivi des avis du CES - juillet à septembre 1990 Proposition de M. le Président et Mme PAPANDREOU
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)2549
Original Reference Code
SEC(1990)2549
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1990/0088
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/12/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1854/90 NORMALE Objet : Suivi des avis du CES - juillet à septembre 1990 Proposition de M. le Président et Mme PAPANDREOU (FRA)
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