SEC(1990)2086 - OJ 1037, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : Projet de proposition de règlement du Conseil concernant l'attribution d'un label écologique communautaire (SEC(90) 2086/2 - 2086/5 à /8 SEC(90) 2345 et SEC(90) 2226) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mardi 27 novembre 1990
SEC(1990)2086 - OJ 1037, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : Projet de proposition de règlement du Conseil concernant l'attribution d'un label écologique communautaire (SEC(90) 2086/2 - 2086/5 à /8 SEC(90) 2345 et SEC(90) 2226) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mardi 27 novembre 1990
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SEC(1990)2086
Original Reference Code
SEC(1990)2086
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Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0071
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/11/1990
OJ 1037, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : Projet de proposition de règlement du Conseil concernant l'attribution d'un label écologique communautaire (SEC(90) 2086/2 - 2086/5 à /8 SEC(90) 2345 et SEC(90) 2226) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mardi 27 novembre 1990. (FRA)
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