SEC(1990)2067 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 15 novembre 1990, consacrée principalement à l'examen des rapports "A"2/90 sur les infractions constatées et "D"2/90 sur les directives NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A"2/90 sur les infractions constatées . Contribution DG I, DG II, DG IV, DG V, DG VII, DG IX, DG XIV, DG XV, DG XIX, SCOS, SJUR, SGEN
SEC(1990)2067 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 15 novembre 1990, consacrée principalement à l'examen des rapports "A"2/90 sur les infractions constatées et "D"2/90 sur les directives NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A"2/90 sur les infractions constatées . Contribution DG I, DG II, DG IV, DG V, DG VII, DG IX, DG XIV, DG XV, DG XIX, SCOS, SJUR, SGEN
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)2067
Original Reference Code
SEC(1990)2067
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/9031
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/10/1990
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 15 novembre 1990, consacrée principalement à l'examen des rapports "A"2/90 sur les infractions constatées et "D"2/90 sur les directives NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A"2/90 sur les infractions constatées . Contribution DG I, DG II, DG IV, DG V, DG VII, DG IX, DG XIV, DG XV, DG XIX, SCOS, SJUR, SGEN (FRA)
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