SEC(1990)2071 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 15 novembre 1990, consacrée principalement à l'examen des rapports "A"2/90 sur les infractions constatées et "D"2/90 sur les directives NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A"2/90 sur les infractions constatées • Contribution DG XI
SEC(1990)2071 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 15 novembre 1990, consacrée principalement à l'examen des rapports "A"2/90 sur les infractions constatées et "D"2/90 sur les directives NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A"2/90 sur les infractions constatées • Contribution DG XI
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)2071
Original Reference Code
SEC(1990)2071
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/9032
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/10/1990
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du jeudi 15 novembre 1990, consacrée principalement à l'examen des rapports "A"2/90 sur les infractions constatées et "D"2/90 sur les directives NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A"2/90 sur les infractions constatées • Contribution DG XI (FRA)
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