SEC(1990)353 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 15 mars 1990 consacrée principalement à l'examen du rapport "B"1/90 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : . Rapport "B" 1/90 sur les infractions présumées (cas décelés d'office et plaintes). - Contribution DG XI - Plaintes
SEC(1990)353 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 15 mars 1990 consacrée principalement à l'examen du rapport "B"1/90 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : . Rapport "B" 1/90 sur les infractions présumées (cas décelés d'office et plaintes). - Contribution DG XI - Plaintes
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SEC(1990)353
Original Reference Code
SEC(1990)353
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/02/1990
Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 15 mars 1990 consacrée principalement à l'examen du rapport "B"1/90 sur les infractions présumées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : . Rapport "B" 1/90 sur les infractions présumées (cas décelés d'office et plaintes). - Contribution DG XI - Plaintes (FRA)
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