SEC(1989)846 - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 19 mai 1989 Marchés Publics : Secteurs exclus - Résumés des deux propositions de directives - Résumés des deux rapports du Parlement européen - Note aux Membres du G.A.P. OJ 965 - 17 mai 1989 L'action pour la protection de l'environnement dans la région méditerranéenne (MEDSPA) et sur son financement par les fonds structurels (Note de présentation de M. RIPA DI MEANA à la Commission)

Document date: [1989]
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CEUE_SEGE-SEC(1989)846
Original Reference Code
SEC(1989)846
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1989/0021
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/05/1989
Réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 19 mai 1989 Marchés Publics : Secteurs exclus - Résumés des deux propositions de directives - Résumés des deux rapports du Parlement européen - Note aux Membres du G.A.P.
OJ 965 - 17 mai 1989 L'action pour la protection de l'environnement dans la région méditerranéenne (MEDSPA) et sur son financement par les fonds structurels (Note de présentation de M. RIPA DI MEANA à la Commission) (FRA)

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