SEC(1989)300 - 177ème réunion bimensuelle "aides" du jeudi 2 mars 1989 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Infractions : cas reporté . DG III/B/01 - P/88/1104 - ALLEMAGNE - Consignes pour les emballages en plastique
SEC(1989)300 - 177ème réunion bimensuelle "aides" du jeudi 2 mars 1989 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Infractions : cas reporté . DG III/B/01 - P/88/1104 - ALLEMAGNE - Consignes pour les emballages en plastique
Document date: [1989]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1989/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1989
177ème réunion bimensuelle "aides" du jeudi 2 mars 1989 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Infractions : cas reporté • DG III/B/01 - P/88/1104 - ALLEMAGNE - Consignes pour les emballages en plastique (FRA)
Volume 1989/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1989
177ème réunion bimensuelle "aides" du jeudi 2 mars 1989 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Infractions : cas reporté . DG III/B/01 - P/88/1104 - ALLEMAGNE - Consignes pour les emballages en plastique (FRA)
Volume 1989/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1989
177ème réunion bimensuelle "aides" du jeudi 2 mars 1989 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Infractions : cas reporté . DG III/B/01 - P/88/1104 - ALLEMAGNE - Consignes pour les emballages en plastique (FRA)
Conditions of Access and Use
French
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly