SEC(1988)1324 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1013/88 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - octroi d'aides financières à 4 projets de recherche relevant du deuxième programme "sécurité minière". Proposition de MM. MARIN et NARJES

Document date: [1988]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1988)1324
Original Reference Code
SEC(1988)1324
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1988/0053
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/09/1988
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1013/88 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - octroi d'aides financières à 4 projets de recherche relevant du deuxième programme "sécurité minière". Proposition de MM. MARIN et NARJES (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1013/88 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - octroi d'aides financières à 4 projets de recherche relevant du deuxième programme "sécurité minière". Proposition de MM. MARIN et NARJES (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1013/88 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - octroi d'aides financières à 4 projets de recherche relevant du deuxième programme "sécurité minière". Proposition de MM. MARIN et NARJES (DEU)

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