SEC(1987)57 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/41/87 Objet : Nomination d'un membre du Comité Consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom en remplacement d'un membre démissionnaire Proposition de M. MOSAR

Document date: [1987]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1987)57
Original Reference Code
SEC(1987)57
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1987/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/01/1987
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/41/87 Objet : Nomination d'un membre du Comité Consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom en remplacement d'un membre démissionnaire Proposition de M. MOSAR (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/41/87 Objet : Nomination d'un membre du Comité Consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom en remplacement d'un membre démissionnaire Proposition de M. MOSAR (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/41/87 Objet : Nomination d'un membre du Comité Consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom en remplacement d'un membre démissionnaire Proposition de M. MOSAR (DEU)

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