SEC(1985)1062 - OJ 790, point 11 c NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Relations extérieures : a) La Communauté élargie et les pays méditerranéens - adaptation du régime des échanges des accords de coopération à la suite de l'élargissement
b) Relations commerciales entre la Communauté et Chypre, Malte et la Yougoslavie et recommandations de décisions du Conseil sur l'ouverture des négociations en vue de définir les relations commerciales futures avec ces pays. - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. COM (85) 405 et COM (85) 406)
SEC(1985)1062 - OJ 790, point 11 c NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Relations extérieures : a) La Communauté élargie et les pays méditerranéens - adaptation du régime des échanges des accords de coopération à la suite de l'élargissement
b) Relations commerciales entre la Communauté et Chypre, Malte et la Yougoslavie et recommandations de décisions du Conseil sur l'ouverture des négociations en vue de définir les relations commerciales futures avec ces pays. - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. COM (85) 405 et COM (85) 406)
Document date: [1985]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1985/0039
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/07/1985
OJ 790, point 11 c NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Relations extérieures : a) La Communauté élargie et les pays méditerranéens - adaptation du régime des échanges des accords de coopération à la suite de l'élargissement
b) Relations commerciales entre la Communauté et Chypre, Malte et la Yougoslavie et recommandations de décisions du Conseil sur l'ouverture des négociations en vue de définir les relations commerciales futures avec ces pays. - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. COM (85) 405 et COM (85) 406) (FRA)
Volume 1985/9005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/07/1985
OJ 790, point 11 c NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Relations extérieures : a) La Communauté élargie et les pays méditerranéens - adaptation du régime des échanges des accords de coopération à la suite de l'élargissement
b) Relations commerciales entre la Communauté et Chypre, Malte et la Yougoslavie et recommandations de décisions du Conseil sur l'ouverture des négociations en vue de définir les relations commerciales futures avec ces pays. - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. COM (85) 405 et COM (85) 406) (FRA)
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French
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