SEC(1982)1935 - OJ 670, point 10 b. NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Aides à la sidérurgie - Réunions spéciales des Chefs de Cabinet (docs.:SEC(82)1823, 1824 et 1825)
SEC(1982)1935 - OJ 670, point 10 b. NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Aides à la sidérurgie - Réunions spéciales des Chefs de Cabinet (docs.:SEC(82)1823, 1824 et 1825)
Document date: [1982]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1982)1935
Original Reference Code
SEC(1982)1935
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1982/0086
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/12/1982
OJ 670, point 10 b. NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Aides à la sidérurgie - Réunions spéciales des Chefs de Cabinet (docs.:SEC(82)1823, 1824 et 1825) (FRA)
Volume 1982/9005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/12/1982
OJ 670, point 10 b. NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Aides à la sidérurgie - Réunions spéciales des Chefs de Cabinet (docs.:SEC(82)1823, 1824 et 1825) (FRA)
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French
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