SEC(1980)1914 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Comité consultatif CECA - Résolution adoptée le 5 décembre 1980 "Volet social sidérurgie"
SEC(1980)1914 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Comité consultatif CECA - Résolution adoptée le 5 décembre 1980 "Volet social sidérurgie"
Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1980)1914
Original Reference Code
SEC(1980)1914
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1980/0095
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/12/1980
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Comité consultatif CECA - Résolution adoptée le 5 décembre 1980 "Volet social sidérurgie" (FRA)
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