SEC(1978)4112 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0914/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 534/78 posée par M. HOFFMANN sur le subventionnement des associations sportives et d'éducation populaire en France projet établi par M. VREDELING

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)4112
Original Reference Code
SEC(1978)4112
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0108
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/10/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0914/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 534/78 posée par M. HOFFMANN sur le subventionnement des associations sportives et d'éducation populaire en France projet établi par M. VREDELING (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0914/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 534/78 posée par M. HOFFMANN sur le subventionnement des associations sportives et d'éducation populaire en France projet établi par M. VREDELING (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0914/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 534/78 posée par M. HOFFMANN sur le subventionnement des associations sportives et d'éducation populaire en France projet établi par M. VREDELING (DEU)

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